Publications

Livres

Monographies

• Alain ROY, « Commentaires et annotations sous les articles 1 à 612 (Livres 1 et 2) », dans Benoît MOORE (dir), Code civil du Québec : Annotations -  commentaires, Cowansville, Yvon Blais, Mis à jour annuellement.
• Alain ROY et Jean-Paul DUTRISAC (prés.), Commission citoyenne sur le droit de la famille, Rapport final, Montréal, Éditions Thémis, 2018, 168 p. (incluant les annexes).
• COMITÉ CONSULTATIF SUR LE DROIT DE LA FAMILLE, Alain ROY (prés.), Pour un droit de la famille adapté aux nouvelles réalités conjugales et familiales, Montréal, Éditions Thémis, 2015, 794 p. (incluant les annexes), 1292 notes.  PDF
• Alain ROY et Michel BEAUCHAMP, Les régimes de protection du majeur inapte, 3e éd., Collection Bleue - Série Répertoire de droit, Montréal, Éditions Wilson & Lafleur, 2015, 61 p.  HTML
• Alain ROY, La filiation par le sang et par la procréation assistée – Commentaires sur le Code civil du Québec, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2014, 274 p. 
• Alain ROY, Avant-projet de loi sur l'adoption : Les écueils d'une réforme annoncée, 9e Conférence Roger-Comtois (2011), Chaire du notariat, Montréal, Éditions Thémis, 2012, 40 p. PDF
• Alain ROY, Droit de l'adoption, 2e éd., Montréal, Éditions Wilson & Lafleur, 2010, 427 p. (Préface de Renée Joyal. Lois et règlements connexes en annexe).
• Alain ROY et Violaine LEMAY, Le contrat conjugal: Pour l'amour ou pour la guerre? Étude empirique des représentations professionnelles du contrat conjugal chez les juristes et les psychothérapeutes, Montréal, Éditions Thémis, 2009, 130 p. (Compte rendu de lecture par Gilles Ferréol, directeur du laboratoire de socio-anthropologie de l'Université de Franche-Comté, Besançon). PDF
• Alain ROY et Michel BEAUCHAMP, Les régimes de protection du majeur inapte, 2e éd., Collection Bleue - Série Répertoire de droit, Montréal, Éditions Wilson & Lafleur, 2007, 67 p. 
• Alain ROY, Le droit de l'adoption au Québec. Adoption interne et internationale, Montréal, Éditions Wilson & Lafleur, 2006, 254 p. (Préface de Renée Joyal. Lois et règlements connexes en annexe).
• Alain ROY, Déontologie et procédures notariales, Montréal, Éditions Thémis, 2002, 335 p. (Préface de Julien S. Mackay. Lois et règlements connexes en annexe). PDF
• Alain ROY, Le contrat de mariage réinventé ‐ Perspectives socio-juridiques pour une réforme, Montréal, Éditions Thémis, 2002, 455 p. (Préface de Jean-Guy Belley). PDF
• Alain ROY, Les régimes de protection du majeur inapte, Collection Bleue - Série Répertoire de droit, Montréal, Éditions Wilson & Lafleur, 2000, 64 p.

Fascicules

• Alain ROY, « Mariage, Régimes matrimoniaux, Divorce, Union civile et Filiation », dans JurisClasseur FRANCE, Droit comparé - Canada, Fasc. 22, Paris, Éditions LexisNexis, 2012, 100 p.
• Alain ROY et Ethel GROFFIER, « Personnes physiques », dans JurisClasseur FRANCE, Droit comparé - Canada, Fasc. 21, Paris, Éditions LexisNexis, 2012, 45 p.
• Alain ROY, « Filiation adoptive », dans JurisClasseur QUÉBEC, Personnes et Famille, Fasc. 31, Montréal, Éditions LexisNexis, 2010 (Mise à jour annuelle).  

Chapitres de livre

• Alain ROY, « Des règles particulières à la propriété immobilière et des servitudes réelles », dans Droit immobilier québécois, Cowansville, Éditions CCH-FM, 1995, pp. 70-010-70-720 (Mise à jour annuelle par Me Yves Pepin).

Articles

Articles de revue

• Alain ROY, « La filiation de l’enfant du viol et le mariage forcé : Variations sur un même thème ou déclinaisons familiales d’un véritable fléau social », (2023) 124 Revue du notariat 1-22
• Alain ROY, « La réforme du droit de la famille : Jalons historiques », (2023) 52 Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 609-621
• Alain ROY, « La garde de l’animal de compagnie lors de la rupture conjugale », (2022) 51 Revue de droit de l’Université de Sherbrooke 249-263.
• Alain ROY, « Intérêt de l’enfant et autorité parentale entre crise sanitaire et déblocage législatif », (2021) 123 Revue du notariat 353-379.
• Alain ROY, « Les limites du droit de la filiation et du droit matrimonial une fois de plus mises à l’épreuve », (2021) 123 Revue du notariat 1-33. 
• Alain ROY, « Revue sélective de jurisprudence soulignant le 25e anniversaire du Code civil du Québec : Famille », (2020) 122 Revue du notariat 1-33. PDF
• Alain ROY, « Le droit de la famille à l’heure des choix », (2019) 2 Cours de perfectionnement du notariat 97-126. PDF
• Alain ROY, « Quel droit pour les familles d'aujourd'hui et de demain ? », (2019) 121 Revue du notariat 1-27. PDF
• Alain ROY, « Un parent, c’est bien, mais deux c’est mieux… Et que dire de trois, voire quatre ? », Revue juridique Personnes et famille (Paris) 2018-3/35. PDF
• Alain ROY, « De certains enjeux contemporains du droit québécois de la filiation », (2017) 2 Cours de perfectionnement du notariat 324-364.  PDF
• Alain ROY, « La famille d'hier à aujourd'hui : Survol historique du droit de la famille québécois », (2017) 119 Revue du notariat 425-469.  
• Alain ROY et Michel MORIN, « La célébration du mariage doit respecter les prescriptions du Code civil du Québec, qu'elle revête ou non un caractère religieux », (2016) 46 Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 183-203. PDF
• Jocelyne JARRY, Évelyne LAPIERRE-ADAMCYK, Céline LE BOURDAIS et Alain ROY, « Lignes directrices facultatives en matière de pensions alimentaires pour époux - Pertinence de leur application au Québec ? », (2016) 31 Revue canadienne Droit et Société 243-265. PDF
• Alain ROY, « Pour un droit de la famille adapté aux nouvelles réalités conjugales et familiales ‐ le rapport du Comité consultatif sur le droit de la famille », dans Développements récents en droit familial (2015), Service de la formation permanente du Barreau, Barreau du Québec, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2015, p. 1-18.
• Céline LE BOURDAIS, Évelyne LAPIERRE-ADAMCYK et Alain ROY, « Instabilité des unions libres. Une analyse comparative des facteurs démographiques », (2014) 55-1 Recherches sociographiques 53-78.
• Alain ROY, «  L’évolution de la politique législative de l’union de fait au Québec – Analyse de l’approche autonomiste du législateur québécois sous l’éclairage du droit comparé », (2012) 1 C.P. du N. 235.
• Alain ROY, « Affaire Éric c. Lola : Une fin aux allures de commencement », (2013) 1 Cours de perfectionnement du Notariat 259-308.       PDF
• Alain ROY, « L'Entente sur mesures volontaires de la Loi sur la protection de la jeunesse sous le regard d'un civiliste », (2013) 7(1) Revue scientifique de l'Association internationale francophone des intervenants auprès des familles séparées 23-54.
• Alain Roy, « Qu'avez-vous fait de mon contrat de mariage : Je l'ai réinventé ! », (2013) 115 Revue du Notariat 307-362.
• Alain ROY, « L'évolution de la politique législative de l'union de fait au Québec - Analyse de l'approche autonomiste du législateur québécois sous l'éclairage du droit comparé », (2012) 1 Cours de perfectionnement du notariat 235-303. HTML
• Alain ROY, « D'où viens-je? - ou la question sans réponse des enfants issus de la procréation médicalement assistée », (2011) Revue de l'Association internationale des magistrats de la jeunesse et de la famille, juillet 2011, p. 30-36 (Également publié en anglais, dans le même numéro, sous le titre « Where do I come from? - the unanswered question for children conceived artificially »). PDF
• Françoise-Romaine OUELLETTE et Alain ROY, « Prendre acte des nouvelles réalités de l'adoption. Coup d'oeil sur l'avant-projet de loi intitulé Loi modifiant le Code civil et d'autres dispositions législatives en matière d'adoption et d'autorité parentale », (2010) 48 Revue juridique Thémis 7-48.  PDF
• Alain ROY, « L'adoption d'un enfant par le conjoint de son parent : Enjeux juridiques et éthiques », (2007) 46 Revue Prisme (Numéro thématique: L'adoption: État des lieux) 186-199.
• Alain ROY, « L'adoption intrafamiliale : Une institution à remanier en fonction des besoins identitaires de l'enfant », dans Développements récents en droit familial (2007), Service de la formation permanente du Barreau, Barreau du Québec, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2007, p. 1-32.
• Alain ROY, « La charte de vie commune ou l'émergence d'une pratique réflexive du contrat conjugal », (2007) 41 Revue juridique Thémis 399-425. 
• Alain ROY, « Évolution des normes juridiques et nouvelles formes de régulation de la famille : Regards croisés sur le couple et l'enfant - Introduction », (2006) 5 Enfances, Familles, Générations ‐ Revue Internationale, 12 pages.
• Alain ROY, « Le contrat de mariage en droit québécois : Un destin marqué du sceau du paradoxe », (2006) 51 McGill Law Journal 665-693. 
• Alain ROY, « Recension jurisprudentielle 2004 ‐ La famille », (2005) 107 Revue du Notariat 1-62.
• Alain ROY, « Les couples de même sexe en droit québécois », (2005) 35 Revue Générale de droit 161-182 (Cet article représente la version française de l'article publié en espagnol dans la Revista de Derecho Comparado ci-après mentionné).
• Alain ROY, « Les couples de même sexe en droit québécois ou la quête d'une égalité sans compromis », (2005) 65 Annales de droit de Louvain (Belgique) 29-48.
• Alain ROY, « Le nouveau cadre juridique de la procréation assistée en droit québécois ou l'oeuvre inachevée d'un législateur trop pressé », (2005) 23 L'Observatoire international de la génétique, 15 pages.
• Alain ROY, « La filiation homoparentale : Esquisse d'une réforme précipitée », (2004) 1 Enfances, Familles, Générations ‐ Revue Internationale, 24 pages.
• Alain ROY, « Notariat et multidisciplinarité : Reflet d'une crise d'identité professionnelle », (2004) 106 Revue du Notariat 1-43.  PDF
• Alain ROY, « Las parejas de igual sexo en el derecho quebequense », (2004) 9 Revista de Derecho comparado (Argentina) 121-143.
• Alain ROY, « Je lègue l'universalité de mes biens meubles et immeubles à mon compagnon bien-aimé... Fido. Les libéralités consenties aux animaux ou l'amorce d'un virage anthropomorphique du droit », (2004) 38 Revue juridique Thémis 613-640.
• Alain ROY, « Le droit de la famille. Une décennie d'effervescence législative », (2003) 105 Revue du Notariat 215-269. 
• Alain ROY, « Papa, maman, bébé et... Fido! L'animal de compagnie en droit civil ou l'émergence d'un nouveau sujet de droit », (2003) 82 Revue du Barreau Canadien 791-808.
• Alain ROY, « Le partenariat civil, d'un continent à l'autre », 3-2002 Revue internationale de droit comparé (Paris) 759-786. 
• Alain ROY, « Le contrat en contexte d'intimité », (2002) 47 McGill law Journal 855-889.      
• Alain ROY, « La nouvelle loi sur le notariat : Un virage décisif vers l'avenir », (2001) 1 Cours de perfectionnement du Notariat 53-91.  
• Alain ROY, « Aperçu de la réforme du notariat québécois », (2001) 127 Revue du Notariat Belge 562-590. (Cet article reprend, pour l'essentiel, l'article « La nouvelle loi sur le notariat : Un virage décisif vers l'avenir »).
• Alain ROY, « Partenariat civil et couples de même sexe : La réponse du Québec », (2001) 35 Revue juridique Thémis 663-696. 
• Alain ROY, « L'encadrement législatif des rapports pécuniaires entre époux : Un grand ménage s'impose pour les nouveaux ménages », (2000) 41 Cahiers de droit 657-683.
• Alain ROY, « Problématiques en matière de patrimoine familial et fonctions préventives du contrat de mariage », (1996) 1 Cours de perfectionnement du notariat 159-171.
• Alain ROY, « Des contrats de mariage innovateurs », (1995) 98 Revue du Notariat 64-89.

Contributions à un ouvrage collectif

• Alain ROY, « La réforme du droit de la conjugalité au Québec », dans Nathalie DANDOY et Fabienne TAIMONT (dir.), Cohabitants légaux et de fait : État des lieux et perspectives, Larcier, 2023, 129-140
• Alain ROY, « L'intérêt de l'enfant », dans Benoît MOORE (dir.), Les grands grands classiques du droit civil ‐ Les grandes notions, Montréal, Éditions Thémis, 2015, 245-274.   
• Alain ROY, « Du statut juridique de l'adolescent en droit québécois : Principes généraux et spécificités médicales », dans Brigitte FEUILLET (dir.), Adolescent et acte médical, Panorama international, Bruxelles, Bruylant (Également publié en anglais sous le titre « The Legal Status of Adolescents in Quebec : General Principles and Specific Rules for Medical Treatment », dans Thérèse CALLUS, Brigitte FEUILLET-LIGER et Ryuichi IDA (éd.), Adolescent, Autonomy and Medical Treatment, Bruxelles, Bruylant, 2012, à la page 309.
• Alain ROY, « L'évolution de la politique législative de l'union de fait au Québec », dans Agnès MARTIAL et Hélène BELLEAU (dir.), Aimer et compter. Droits et pratiques des solidarités conjugales dans les nouvelles trajectoires familiales, Québec, P.U.Q., 2011, pp. 113-141.
• Alain ROY, « Les fondements du lien social à l'aune du droit de la famille québécois », dans Marie-Blanche TAHON (dir.), Une anthropologue dans la cité. Autour de Françoise Héritier, Montréal, Éditions Athena, 2010, pp. 105-124.
• Alain ROY, « L'union de fait en droit français et belge : Une politique législative aux antipodes du droit québécois », dans Benoît MOORE et Générosa BRAS MIRANDA (dir.), Mélanges Adrian Popovici, Montréal, Éditions Thémis, 2010, pp. 143-170.
• Andréanne MALACKET et Alain ROY, « Regards croisés sur la filiation homoparentale d'un enfant né d'une procréation assistée en droit québécois et comparé », dans Claudine PARENT, Sylvie DRAPEAU, Michelle BROSSEAU et Eve POULIOT (dir.), Visages multiples de la parentalité, Québec, Presses de l'Université du Québec, 2008, pp. 387-413.
• Alain ROY, « Căsătoria, uniunăea civilă şi uniunea de fapt ‐ Formele de organizarea vieţii de cuplu în dreptul Provinciei Québec », dans AGENCE CANADIENNE DE DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL (ACDI), UNIUNEA NATIONALA A NOTARILOR PUBLICI DIN ROMANIA (UNNPR) et CHAMBRE DES NOTAIRES DU QUÉBEC, Noţiuni de drept şi modele de acte notariale ‐ Program de cooperare Canada-România 2002-2005, Bucuresti (România), Editura Notarom, 2005, pp. 9-51.
• Alain ROY, « La problématique des couples de même sexe et l'éclatement des notions de conjugalité et de filiation », dans Les nouveaux territoires du droit et leur impact sur l'enseignement et la recherche, Paris, Éditions L.G.D.J., 2004, pp. 213-223.
• Jean MARTINEAU et Alain ROY, « Notariats québécois et français : Entre ressemblances et dissemblances », dans CONSEIL SUPÉRIEUR DU NOTARIAT ‐ INSTITUT INTERNATIONAL D'HISTOIRE DU NOTARIAT, Destin d'une loi ‐ Loi du 25 Ventôse An XI ‐ Statut du notariat, Paris, 2003, pp. 389-405.
• Alain ROY, « Le régime juridique de l'union civile : Entre symbolisme et anachronisme », dans Pierre-Claude LAFOND et Brigitte LEFEBVRE (dir.), L'union civile : Nouveaux modèles de conjugalité et de parentalité au 21e siècle, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003, pp. 165-192. Cité par la Cour suprême du Canada dans Québec (Procureur général) c. A., 2013 CSC 5.
• Alain ROY, « Panorama general del derecho de familia quebequense », dans COLEGIO PUBLICO DE ABOGADOS DE LA CAPITAL, OFICINA DE QUEBEC EN ARGENTINA ET UNIVERSITÉ DE MONTRÉAL, Journada de derecho civil comparado de la Universidad de Montreal - Québec - Canada, Buenos Aires (Argentina), 2002, 12 pages.     PDF
• Alain ROY et Bertrand SALVAS, « Réflexions sur l'acte notarié électronique en droit québécois », dans Vincent GAUTRAIS (dir.), Droit du commerce électronique, Montréal, Éditions Thémis, 2002, pp. 653-681.
• Alain ROY, « Mariage et contrat : Fiction ou complémentarité ? », dans Ysolde GENDREAULT (dir.), Les fictions du droit / Fictions in the Law, Montréal, Éditions Thémis, 2001, pp. 43-99.
• Alain ROY, « Déjudiciarisation et divorce consensuel : Perspectives socio-juridiques », dans Nicholas KASIRER et Pierre NOREAU (dir.), Sources et instruments de justice en droit privé, Montréal, Édition Thémis, 2001, pp. 288-331.
• Alain ROY, « L'intervention des notaires dans les relations conjugales », dans Claude NÉLISSE et Richard ZUNIGA (dir.), Analyse des pratiques professionnelles ‐ L'intervention : Les savoirs en action, Sherbrooke, Éditions GGC, 1997, pp. 61-76.
• Alain ROY, « L'intervention du notaire dans les relations matrimoniales : Du contrat de mariage au contrat conjugal », dans Pierre CIOTOLA (dir.), Le notariat de l'an 2000 : Défis et perspectives ‐ Les Journées Maximilien-Caron, Montréal, Éditions Thémis, 1997, pp. 189-203.

Commentaires de jurisprudence (avec comité de lecture)

• Alain ROY, « Tutelle au mineur : Quand les mots sont source de maux », (2002) 104 Revue du Notariat 139-145. 
• Alain ROY, « La Cour suprême se prononce sur le poids des conventions alimentaires de divorce », (2004) 106 Revue du Notariat 137-151.
• Alain ROY, « Filiation homosexuelle : La conjointe de la mère doit-elle adopter l'enfant issu d'une procréation médicalement assistée ? », (2003) 105 Revue du Notariat 119-125. 
• Alain ROY, « La liberté contractuelle des conjoints de fait réaffirmée par la Cour d'appel... Un avant-goût des jugements à venir ? », (2001) 103 Revue du Notariat 431-438.
• Alain ROY, « La transmissibilité du droit au partage du patrimoine familial : Évolution jurisprudentielle », (2001) 103 Revue du Notariat 127-136.
• Alain ROY, « Le changement de qualification d'un bien en cours de régime matrimonial est-il permis ? », (2000) 102 Revue du Notariat 151-157.

Autres écrits

Lettres ouvertes

• « Deux poids, deux mesures dans la privatisation du bien-être animal », Lettre ouverte parue dans le journal Le Devoir du 1er juin 2023
• « Marasme en vue en droit de la famille », Lettre ouverte parue dans le journal La Presse du 23 avril 2020.
• « Coronavirus: l'accouchement en solo, un risque à la santé des femmes et des enfants », Lettre ouverte parue dans le journal Le Devoir du 6 avril 2020.
• « Malheureusement, les êtres animaux ne votent pas », Lettre ouverte parue dans le journal La Presse du 13 février 2020.
• « Un supplément pour enfant handicapé inéquitable », Lettre ouverte parue dans le journal Le Devoir du 17 juillet 2018.
• « Un vaste chantier auquel s'attaquer », Lettre ouverte parue dans le journal La Presse du 8 juillet 2018.
• « Quand cupidon rate sa cible », Lettre ouverte parue dans le journal La Presse du 16 février 2018.
• « Quand le gouvernement parle des deux côtés de la bouche », Lettre ouverte parue dans le journal La Presse du 25 avril 2017.
• « Les élèves sont aussi de futurs parents », Lettre ouverte parue dans le journal Le Devoir du 20 décembre 2016.
• « Le droit de la famille est devenu anachronique », Lettre ouverte parue dans le journal La Presse du 30 septembre 2016.
• « Droits de l'enfant au Québec : loin d'être toujours respectés », Lettre ouverte parue dans le journal La Presse du 6 septembre 2016.
• « Il faut respecter le Code civil ! », Lettre ouverte coécrite avec le professeur Michel Morin parue dans le journal Le Devoir du 15 avril 2016.
• « Projet de loi sur l'adoption - Un juste rééquilibrage des enjeux en cause », Lettre ouverte parue dans le journal Le Devoir du 1er août 2013.
• « Russie : les orphelins sacrifiés », Lettre ouverte parue dans le journal La Presse du 28 décembre 2012.
• « Projet de loi sur l'adoption : une avancée majeure », Lettre ouverte parue dans le journal Le Devoir du 20 juin 2012.
• « Harper machiavélique », Lettre ouverte parue dans le journal La Presse du jeudi 23 novembre 2011.
• « Correction parentale: un vestige gênant », Lettre ouverte parue dans le journal La Presse du jeudi 28 janvier 2011.
• « Réforme de l'adoption: l'intérêt de l'enfant », Lettre ouverte parue dans le journal Le Devoir du mercredi 28 octobre 2009.
• « L'affaire Roman Polanski : Une banalisation outrageante des droits de l'enfant », Lettre ouverte parue dans le journal Le Devoir du jeudi 1er octobre 2009.
• « Le droit à l'enfant menace les droits de l'enfant », Lettre ouverte parue dans le journal Le Devoir du vendredi 21 novembre 2008.
• « Adoption - L'Ontario ouvre ses dossiers , mais pas le Québec », Lettre ouverte parue dans le journal Le Devoir du lundi 27 octobre 2008.
• « C'est un acte criminel - Agresser une enfant de 8 ans n'est jamais qu'une simple erreur de comportement », Lettre ouverte parue dans le journal La Presse du Samedi 13 septembre 2008.
• « Réforme de la Loi sur la protection de la jeunesse. Une occasion ratée pour les enfants adoptés », Lettre ouverte parue dans le journal Le Devoir du jeudi 12 juillet 2007, p. A7.
• « Une occasion ratée », Lettre ouverte parue dans le journal La Presse du mercredi 11 juillet 2007.
• « Prudence à l'égard des enfants éventuellement adoptés », Lettre ouverte parue dans le journal Le Soleil du lundi 30 janvier 2006, p. A-14.
• « Le projet de loi 125 ou l'art de dissocier l'indissociable », Lettre ouverte parue dans le journal Le Devoir du lundi 30 janvier 2006, p. A-6.
• « Un autre modèle: Dans certains pays, on a choisi l'adoption dite simple qui permet la coexistence des liens de filiation biologiques et adoptifs », Lettre ouverte parue dans le journal La Presse du lundi 24 octobre 2005, p. A-18.
• « Les enfants méritent mieux qu'une réforme adoptée à la hâte », Lettre ouverte parue dans le journal Le Devoir du samedi 22 octobre 2005, p. B-5.    
• « Les CSSS fêtent leur premier anniversaire de naissance », Lettre ouverte parue dans le journal Le Devoir du vendredi 8 juillet 2005, p. A-8.
• « Amer anniversaire : La réforme du ministre Couillard comporte de très grands risques de déshumanisation », Lettre ouverte parue dans le journal La Presse du dimanche 3 juillet 2005, p. A-10.

Préfaces

• Johanne CLOUET, Décisions judiciaires en matière de garde d'enfants: contribution à l'étude de l'influence des marqueurs identitaires du juge, Montréal, Éditions Thémis, 2017
• Christine MORIN, L'émergence des limites à la liberté de tester en droit québécois : Étude socio-juridique de la production du droit, coll. Minerve, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2009, p. X-XV.
• Jocelyne JARRY, Les conjoints de fait au Québec : Vers un encadrement légal, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2008, p. XII-XV.

Rapports de recherche

• Alain ROY et Jean-Jacques KONA-BOUN, Rapport du demandeur, (analyses vétérinaires des observations effectuées durant les rodéos de Montréal et de St-Tite et conclusions juridiques), Montréal, février 2018, 681 pages.
• Alain ROY (chercheur principal), Jocelyne JARRY, Évelyne LAPIERRE-ADAMCYCK et Céline LE BOURDAIS, Étude complémentaire sur les pensions alimentaires pour ex-époux - Impact de l'arbitrage judiciaire et du partage du patrimoine familial sur la pension alimentaire. Rapport de recherche, Ministère de la Justice du Québec - Direction des orientations et des politiques, 2014, 64 pages.
• Alain ROY, L'évolution de la politique législative de l'union de fait au Québec. Analyse de l'approche autonomiste du législateur québécois sous l'éclairage du droit comparé. Rapport d'expertise, Ministère de la Justice du Québec - Procureur général du Québec, 2008, 79 pages
• Alain ROY (chercheur principal), Jocelyne JARRY, Évelyne LAPIERRE-ADAMCYCK et Céline LE BOURDAIS, Regards empiriques sur les pensions alimentaires entre ex-époux : Analyse statistique exploratoire et application simulée des Lignes directrices facultatives en matière de pensions alimentaires pour époux. Rapport de recherche, Ministère de la Justice du Québec - Direction des orientations et des politiques, 2011, 219 pages.      
• Alain ROY (chercheur principal) et Johanne CLOUET, Étude des tendances jurisprudentielles et législatives en matière de pensions alimentaire. Rapport de recherche, Ministère du Revenu du Québec - Direction principale de la perception des pensions alimentaires, 2010, 90 pages.  
• Alain Roy (chercheur principal) et Jocelyne JARRY, Regards empiriques sur les pensions alimentaires entre ex-époux : État de situation et application simulée d'un modèle alternatif. Rapport de recherche, Ministère de la Justice du Québec - Direction générale des services de justice, 2009, 150 pages.  
• Françoise-Romaine OUELLETTE et Alain ROY, Prendre acte des nouvelles réalités de l'adoption. Mémoire - Avant-projet de loi portant réforme du droit de l'adoption et de l'autorité parentale, Commission des institutions de l'Assemblée Nationale du Québec, 2009, 38 pages.
• Alain ROY, L'évolution de la politique législative de l'union de fait au Québec. Analyse de l'approche autonomiste du législateur québécois sous l'éclairage du droit comparé. Rapport d'expertise, Ministère de la Justice du Québec - Procureur général du Québec, 2008, 79 pages.
• Alain ROY, Commentaires généraux et spécifiques sur le Projet de Loi sur le notariat de la République populaire de Chine. Rapport d'étude, Chambre des notaires du Québec et Agence canadienne de développement international (ACDI) - Programme de coopération avec la Chine, 2004, 13 pages.  
• Alain ROY, Commentaires généraux sur l'Avant projet de loi instituant l'union civile des personnes de même sexe et modifiant le Code civil et d'autres dispositions législative. Mémoire - Avant projet de loi instituant l'union civile des personnes de même sexe et modifiant le Code civil et d'autres dispositions législatives, Commission des institutions de l'Assemblée Nationale du Québec, 2002, 46 pages.  
• Alain ROY, Le contrat en contexte d'intimité. Mémoire, Commission du droit du Canada - Projet sur la reconnaissance et le soutien des rapports de nature personnelle entre adultes, 2001, 47 pages.

Recensions

• Alain ROY, « Jean PINEAU et Marie PRATTE, La famille, Montréal, Éditions Thémis, 2006, 1057 p. », dans (2007) 37 Revue Générale de droit 2.
• Alain ROY, « Violaine LEMAY, Évaluation scolaire et justice sociale. Droit, éducation et société, Montréal, Éditions du Renouveau pédagogique, 2000, 330 p. », dans (2000) 34 Revue juridique Thémis 913.

Divers

• Alain ROY, « À l'aube d'une réforme du droit familial québécois », Bulletin de liaison de la Fédération des Associations de familles monoparentales du Québec (FAFMQ), vol. 38, n°3, février 2014.
• Alain ROY, « 97 723 actes en minute partis en fumée à Lac Mégantic (Québec) », (2014) 179 Revue internationale d'histoire du notariat (Paris) 5-11.
• Alain ROY, « L'égalité des enfants, au-delà du principe », Droit Montréal, n° 13, 2011-2012.
• Alain ROY, « Réforme de l'adoption - Un avant-projet de loi inspiré par l'intérêt de l'enfant », Bulletin de liaison de la Fédération des Associations de familles monoparentales du Québec (FAFMQ), vol. 34, n° 3, février 2010. PDF
• Andréanne MALACKET et Alain ROY, « Avènement de la filiation homoparentale au Québec. Enfants d'elles, enfants d'eux... », Revue de la Fédération Nationale des Écoles des Parents et des Éducateurs, n° 570 - Hors série, Paris, Mars 2008, p. 46.
• Alain ROY, « Études des représentations du contrat conjugal chez les couples », Bulletin de liaison du Partenariat Familles en mouvance et dynamiques intergénérationnelles (FAFMQ), vol. 7, n° 1, août 2007.
• Alain ROY, « Formalisme notarial : Un manquement peut être grave sans être fatal », Entracte, vol. 8, n° 6, 15 juin 1999, p. 8.
• Alain ROY, « Sortir de l'indivision via l'article 399 du Code civil : Une application étonnante du régime primaire », Entracte, vol. 8, n° 4, 15 avril 1999, p. 16.
• Alain ROY, « Quelques développements récents en droit de la famille », Entracte, vol. 7, n° 11, 15 novembre 1998, p. 11.
• Alain ROY, « La responsabilité professionnelle : Au-delà des apparences et des déclarations », Entracte, vol. 7, n° 6, 15 juin 1998, p. 10.
• Alain ROY, « Responsabilité professionnelle : Qui ne dit mot ne consent pas toujours », Entracte, vol. 7, n° 6, 15 avril 1998, p. 11.
• Alain ROY, « L'obligation alimentaire des grands-parents : La question dont on doit débattre », (1996) 4 Revue juridique Repères 112.
• Alain ROY, « La réforme de l'état civil au Québec et le nouveau rôle des officiers religieux », Couple et famille, vol. 6, n° 1, Hiver 1994, p. 5-6.
• Alain ROY, « Les principaux changements apportés à la tutelle au mineur par le nouveau Code civil du Québec », (1994) 2 Revue juridique Repères 262-270.
• Alain ROY, « La vente d'un immeuble du mineur valant 25,000$ ou moins par les parents tuteurs légaux administrant un patrimoine dont la valeur n'excède pas cette somme », Droit immobilier québécois, Cowansville, Éditions CCH-FM, Bulletin n° 65, Septembre 1994.

Directions scientifiques

• « Personnes physiques et famille » (Conseiller éditorial) Collection JurisClasseur QUEBEC, Montréal, Éditions LexisNexis, 2010.
• « Comprendre la famille » (Codirecteur de la publication) Actes du 8e symposium québécois de recherche sur la famille, Trois-Rivières, Presses de l'Université du Québec, 2006.
• « Évolution des normes juridiques et nouvelles formes de régulation de la famille » (Éditeur du numéro) Revue Internationale Enfances, Familles, Générations, N° 5, 2006.