Articles

Articles de revue

• Alain ROY, « La filiation de l’enfant du viol et le mariage forcé : Variations sur un même thème ou déclinaisons familiales d’un véritable fléau social », (2023) 124 Revue du notariat 1-22
• Alain ROY, « La réforme du droit de la famille : Jalons historiques », (2023) 52 Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 609-621
• Alain ROY, « La garde de l’animal de compagnie lors de la rupture conjugale », (2022) 51 Revue de droit de l’Université de Sherbrooke 249-263.
• Alain ROY, « Intérêt de l’enfant et autorité parentale entre crise sanitaire et déblocage législatif », (2021) 123 Revue du notariat 353-379.
• Alain ROY, « Les limites du droit de la filiation et du droit matrimonial une fois de plus mises à l’épreuve », (2021) 123 Revue du notariat 1-33. 
• Alain ROY, « Revue sélective de jurisprudence soulignant le 25e anniversaire du Code civil du Québec : Famille », (2020) 122 Revue du notariat 1-33. PDF
• Alain ROY, « Le droit de la famille à l’heure des choix », (2019) 2 Cours de perfectionnement du notariat 97-126. PDF
• Alain ROY, « Quel droit pour les familles d'aujourd'hui et de demain ? », (2019) 121 Revue du notariat 1-27. PDF
• Alain ROY, « Un parent, c’est bien, mais deux c’est mieux… Et que dire de trois, voire quatre ? », Revue juridique Personnes et famille (Paris) 2018-3/35. PDF
• Alain ROY, « De certains enjeux contemporains du droit québécois de la filiation », (2017) 2 Cours de perfectionnement du notariat 324-364.  PDF
• Alain ROY, « La famille d'hier à aujourd'hui : Survol historique du droit de la famille québécois », (2017) 119 Revue du notariat 425-469.  
• Alain ROY et Michel MORIN, « La célébration du mariage doit respecter les prescriptions du Code civil du Québec, qu'elle revête ou non un caractère religieux », (2016) 46 Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 183-203. PDF
• Jocelyne JARRY, Évelyne LAPIERRE-ADAMCYK, Céline LE BOURDAIS et Alain ROY, « Lignes directrices facultatives en matière de pensions alimentaires pour époux - Pertinence de leur application au Québec ? », (2016) 31 Revue canadienne Droit et Société 243-265. PDF
• Alain ROY, « Pour un droit de la famille adapté aux nouvelles réalités conjugales et familiales ‐ le rapport du Comité consultatif sur le droit de la famille », dans Développements récents en droit familial (2015), Service de la formation permanente du Barreau, Barreau du Québec, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2015, p. 1-18.
• Céline LE BOURDAIS, Évelyne LAPIERRE-ADAMCYK et Alain ROY, « Instabilité des unions libres. Une analyse comparative des facteurs démographiques », (2014) 55-1 Recherches sociographiques 53-78.
• Alain ROY, «  L’évolution de la politique législative de l’union de fait au Québec – Analyse de l’approche autonomiste du législateur québécois sous l’éclairage du droit comparé », (2012) 1 C.P. du N. 235.
• Alain ROY, « Affaire Éric c. Lola : Une fin aux allures de commencement », (2013) 1 Cours de perfectionnement du Notariat 259-308.       PDF
• Alain ROY, « L'Entente sur mesures volontaires de la Loi sur la protection de la jeunesse sous le regard d'un civiliste », (2013) 7(1) Revue scientifique de l'Association internationale francophone des intervenants auprès des familles séparées 23-54.
• Alain Roy, « Qu'avez-vous fait de mon contrat de mariage : Je l'ai réinventé ! », (2013) 115 Revue du Notariat 307-362.
• Alain ROY, « L'évolution de la politique législative de l'union de fait au Québec - Analyse de l'approche autonomiste du législateur québécois sous l'éclairage du droit comparé », (2012) 1 Cours de perfectionnement du notariat 235-303. HTML
• Alain ROY, « D'où viens-je? - ou la question sans réponse des enfants issus de la procréation médicalement assistée », (2011) Revue de l'Association internationale des magistrats de la jeunesse et de la famille, juillet 2011, p. 30-36 (Également publié en anglais, dans le même numéro, sous le titre « Where do I come from? - the unanswered question for children conceived artificially »). PDF
• Françoise-Romaine OUELLETTE et Alain ROY, « Prendre acte des nouvelles réalités de l'adoption. Coup d'oeil sur l'avant-projet de loi intitulé Loi modifiant le Code civil et d'autres dispositions législatives en matière d'adoption et d'autorité parentale », (2010) 48 Revue juridique Thémis 7-48.  PDF
• Alain ROY, « L'adoption d'un enfant par le conjoint de son parent : Enjeux juridiques et éthiques », (2007) 46 Revue Prisme (Numéro thématique: L'adoption: État des lieux) 186-199.
• Alain ROY, « L'adoption intrafamiliale : Une institution à remanier en fonction des besoins identitaires de l'enfant », dans Développements récents en droit familial (2007), Service de la formation permanente du Barreau, Barreau du Québec, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2007, p. 1-32.
• Alain ROY, « La charte de vie commune ou l'émergence d'une pratique réflexive du contrat conjugal », (2007) 41 Revue juridique Thémis 399-425. 
• Alain ROY, « Évolution des normes juridiques et nouvelles formes de régulation de la famille : Regards croisés sur le couple et l'enfant - Introduction », (2006) 5 Enfances, Familles, Générations ‐ Revue Internationale, 12 pages.
• Alain ROY, « Le contrat de mariage en droit québécois : Un destin marqué du sceau du paradoxe », (2006) 51 McGill Law Journal 665-693. 
• Alain ROY, « Recension jurisprudentielle 2004 ‐ La famille », (2005) 107 Revue du Notariat 1-62.
• Alain ROY, « Les couples de même sexe en droit québécois », (2005) 35 Revue Générale de droit 161-182 (Cet article représente la version française de l'article publié en espagnol dans la Revista de Derecho Comparado ci-après mentionné).
• Alain ROY, « Les couples de même sexe en droit québécois ou la quête d'une égalité sans compromis », (2005) 65 Annales de droit de Louvain (Belgique) 29-48.
• Alain ROY, « Le nouveau cadre juridique de la procréation assistée en droit québécois ou l'oeuvre inachevée d'un législateur trop pressé », (2005) 23 L'Observatoire international de la génétique, 15 pages.
• Alain ROY, « La filiation homoparentale : Esquisse d'une réforme précipitée », (2004) 1 Enfances, Familles, Générations ‐ Revue Internationale, 24 pages.
• Alain ROY, « Notariat et multidisciplinarité : Reflet d'une crise d'identité professionnelle », (2004) 106 Revue du Notariat 1-43.  PDF
• Alain ROY, « Las parejas de igual sexo en el derecho quebequense », (2004) 9 Revista de Derecho comparado (Argentina) 121-143.
• Alain ROY, « Je lègue l'universalité de mes biens meubles et immeubles à mon compagnon bien-aimé... Fido. Les libéralités consenties aux animaux ou l'amorce d'un virage anthropomorphique du droit », (2004) 38 Revue juridique Thémis 613-640.
• Alain ROY, « Le droit de la famille. Une décennie d'effervescence législative », (2003) 105 Revue du Notariat 215-269. 
• Alain ROY, « Papa, maman, bébé et... Fido! L'animal de compagnie en droit civil ou l'émergence d'un nouveau sujet de droit », (2003) 82 Revue du Barreau Canadien 791-808.
• Alain ROY, « Le partenariat civil, d'un continent à l'autre », 3-2002 Revue internationale de droit comparé (Paris) 759-786. 
• Alain ROY, « Le contrat en contexte d'intimité », (2002) 47 McGill law Journal 855-889.      
• Alain ROY, « La nouvelle loi sur le notariat : Un virage décisif vers l'avenir », (2001) 1 Cours de perfectionnement du Notariat 53-91.  
• Alain ROY, « Aperçu de la réforme du notariat québécois », (2001) 127 Revue du Notariat Belge 562-590. (Cet article reprend, pour l'essentiel, l'article « La nouvelle loi sur le notariat : Un virage décisif vers l'avenir »).
• Alain ROY, « Partenariat civil et couples de même sexe : La réponse du Québec », (2001) 35 Revue juridique Thémis 663-696. 
• Alain ROY, « L'encadrement législatif des rapports pécuniaires entre époux : Un grand ménage s'impose pour les nouveaux ménages », (2000) 41 Cahiers de droit 657-683.
• Alain ROY, « Problématiques en matière de patrimoine familial et fonctions préventives du contrat de mariage », (1996) 1 Cours de perfectionnement du notariat 159-171.
• Alain ROY, « Des contrats de mariage innovateurs », (1995) 98 Revue du Notariat 64-89.

Contributions à un ouvrage collectif

• Alain ROY, « La réforme du droit de la conjugalité au Québec », dans Nathalie DANDOY et Fabienne TAIMONT (dir.), Cohabitants légaux et de fait : État des lieux et perspectives, Larcier, 2023, 129-140
• Alain ROY, « L'intérêt de l'enfant », dans Benoît MOORE (dir.), Les grands grands classiques du droit civil ‐ Les grandes notions, Montréal, Éditions Thémis, 2015, 245-274.   
• Alain ROY, « Du statut juridique de l'adolescent en droit québécois : Principes généraux et spécificités médicales », dans Brigitte FEUILLET (dir.), Adolescent et acte médical, Panorama international, Bruxelles, Bruylant (Également publié en anglais sous le titre « The Legal Status of Adolescents in Quebec : General Principles and Specific Rules for Medical Treatment », dans Thérèse CALLUS, Brigitte FEUILLET-LIGER et Ryuichi IDA (éd.), Adolescent, Autonomy and Medical Treatment, Bruxelles, Bruylant, 2012, à la page 309.
• Alain ROY, « L'évolution de la politique législative de l'union de fait au Québec », dans Agnès MARTIAL et Hélène BELLEAU (dir.), Aimer et compter. Droits et pratiques des solidarités conjugales dans les nouvelles trajectoires familiales, Québec, P.U.Q., 2011, pp. 113-141.
• Alain ROY, « Les fondements du lien social à l'aune du droit de la famille québécois », dans Marie-Blanche TAHON (dir.), Une anthropologue dans la cité. Autour de Françoise Héritier, Montréal, Éditions Athena, 2010, pp. 105-124.
• Alain ROY, « L'union de fait en droit français et belge : Une politique législative aux antipodes du droit québécois », dans Benoît MOORE et Générosa BRAS MIRANDA (dir.), Mélanges Adrian Popovici, Montréal, Éditions Thémis, 2010, pp. 143-170.
• Andréanne MALACKET et Alain ROY, « Regards croisés sur la filiation homoparentale d'un enfant né d'une procréation assistée en droit québécois et comparé », dans Claudine PARENT, Sylvie DRAPEAU, Michelle BROSSEAU et Eve POULIOT (dir.), Visages multiples de la parentalité, Québec, Presses de l'Université du Québec, 2008, pp. 387-413.
• Alain ROY, « Căsătoria, uniunăea civilă şi uniunea de fapt ‐ Formele de organizarea vieţii de cuplu în dreptul Provinciei Québec », dans AGENCE CANADIENNE DE DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL (ACDI), UNIUNEA NATIONALA A NOTARILOR PUBLICI DIN ROMANIA (UNNPR) et CHAMBRE DES NOTAIRES DU QUÉBEC, Noţiuni de drept şi modele de acte notariale ‐ Program de cooperare Canada-România 2002-2005, Bucuresti (România), Editura Notarom, 2005, pp. 9-51.
• Alain ROY, « La problématique des couples de même sexe et l'éclatement des notions de conjugalité et de filiation », dans Les nouveaux territoires du droit et leur impact sur l'enseignement et la recherche, Paris, Éditions L.G.D.J., 2004, pp. 213-223.
• Jean MARTINEAU et Alain ROY, « Notariats québécois et français : Entre ressemblances et dissemblances », dans CONSEIL SUPÉRIEUR DU NOTARIAT ‐ INSTITUT INTERNATIONAL D'HISTOIRE DU NOTARIAT, Destin d'une loi ‐ Loi du 25 Ventôse An XI ‐ Statut du notariat, Paris, 2003, pp. 389-405.
• Alain ROY, « Le régime juridique de l'union civile : Entre symbolisme et anachronisme », dans Pierre-Claude LAFOND et Brigitte LEFEBVRE (dir.), L'union civile : Nouveaux modèles de conjugalité et de parentalité au 21e siècle, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003, pp. 165-192. Cité par la Cour suprême du Canada dans Québec (Procureur général) c. A., 2013 CSC 5.
• Alain ROY, « Panorama general del derecho de familia quebequense », dans COLEGIO PUBLICO DE ABOGADOS DE LA CAPITAL, OFICINA DE QUEBEC EN ARGENTINA ET UNIVERSITÉ DE MONTRÉAL, Journada de derecho civil comparado de la Universidad de Montreal - Québec - Canada, Buenos Aires (Argentina), 2002, 12 pages.     PDF
• Alain ROY et Bertrand SALVAS, « Réflexions sur l'acte notarié électronique en droit québécois », dans Vincent GAUTRAIS (dir.), Droit du commerce électronique, Montréal, Éditions Thémis, 2002, pp. 653-681.
• Alain ROY, « Mariage et contrat : Fiction ou complémentarité ? », dans Ysolde GENDREAULT (dir.), Les fictions du droit / Fictions in the Law, Montréal, Éditions Thémis, 2001, pp. 43-99.
• Alain ROY, « Déjudiciarisation et divorce consensuel : Perspectives socio-juridiques », dans Nicholas KASIRER et Pierre NOREAU (dir.), Sources et instruments de justice en droit privé, Montréal, Édition Thémis, 2001, pp. 288-331.
• Alain ROY, « L'intervention des notaires dans les relations conjugales », dans Claude NÉLISSE et Richard ZUNIGA (dir.), Analyse des pratiques professionnelles ‐ L'intervention : Les savoirs en action, Sherbrooke, Éditions GGC, 1997, pp. 61-76.
• Alain ROY, « L'intervention du notaire dans les relations matrimoniales : Du contrat de mariage au contrat conjugal », dans Pierre CIOTOLA (dir.), Le notariat de l'an 2000 : Défis et perspectives ‐ Les Journées Maximilien-Caron, Montréal, Éditions Thémis, 1997, pp. 189-203.

Commentaires de jurisprudence (avec comité de lecture)

• Alain ROY, « Tutelle au mineur : Quand les mots sont source de maux », (2002) 104 Revue du Notariat 139-145. 
• Alain ROY, « La Cour suprême se prononce sur le poids des conventions alimentaires de divorce », (2004) 106 Revue du Notariat 137-151.
• Alain ROY, « Filiation homosexuelle : La conjointe de la mère doit-elle adopter l'enfant issu d'une procréation médicalement assistée ? », (2003) 105 Revue du Notariat 119-125. 
• Alain ROY, « La liberté contractuelle des conjoints de fait réaffirmée par la Cour d'appel... Un avant-goût des jugements à venir ? », (2001) 103 Revue du Notariat 431-438.
• Alain ROY, « La transmissibilité du droit au partage du patrimoine familial : Évolution jurisprudentielle », (2001) 103 Revue du Notariat 127-136.
• Alain ROY, « Le changement de qualification d'un bien en cours de régime matrimonial est-il permis ? », (2000) 102 Revue du Notariat 151-157.