Publications 2012

Livres

Monographies

Alain ROY, Avant-projet de loi sur l'adoption : Les écueils d'une réforme annoncée, 9e Conférence Roger-Comtois (2011), Chaire du notariat, Montréal, Éditions Thémis, 2012, 40 p. PDF

Fascicules

Alain ROY, « Mariage, Régimes matrimoniaux, Divorce, Union civile et Filiation », dans JurisClasseur FRANCE, Droit comparé - Canada, Fasc. 22, Paris, Éditions LexisNexis, 2012, 100 p.
Alain ROY et Ethel GROFFIER, « Personnes physiques », dans JurisClasseur FRANCE, Droit comparé - Canada, Fasc. 21, Paris, Éditions LexisNexis, 2012, 45 p.

Articles

Articles de revue

Alain ROY, « L'évolution de la politique législative de l'union de fait au Québec - Analyse de l'approche autonomiste du législateur québécois sous l'éclairage du droit comparé », (2012) 1 Cours de perfectionnement du notariat 235-303. HTML

Contributions à un ouvrage collectif

Alain ROY, « Du statut juridique de l'adolescent en droit québécois : Principes généraux et spécificités médicales », dans Brigitte FEUILLET (dir.), Adolescent et acte médical, Panorama international, Bruxelles, Bruylant (Également publié en anglais sous le titre « The Legal Status of Adolescents in Quebec : General Principles and Specific Rules for Medical Treatment », dans Thérèse CALLUS, Brigitte FEUILLET-LIGER et Ryuichi IDA (éd.), Adolescent, Autonomy and Medical Treatment, Bruxelles, Bruylant, 2012, à la page 309.

Autres écrits

Lettres ouvertes

Rapports de recherche

Alain ROY, L'évolution de la politique législative de l'union de fait au Québec. Analyse de l'approche autonomiste du législateur québécois sous l'éclairage du droit comparé. Rapport d'expertise, Ministère de la Justice du Québec - Procureur général du Québec, 2008, 79 pages